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Alors que nous devrions en savoir plus courant mars sur ce fameux numéro d'objet et son application (lorsque les négociations entre les syndicats d'employeurs et les Assedic auront avancées), Hors Les Murs et les Centres de Ressources ont réussi à obtenir quelques informations.
Contrairement aux informations préalablement publiée, Hors les Murs indique que le numéro d'objet devrait tout de même être effectif des le 1er avril 2008.
Qu’il s’agisse de l’Unedic (en discussion avec la FESAC sur le numéro
d’objet) ou du Centre de recouvrement cinéma-spectacles (chargé de sa
mise en oeuvre), la position officielle est désormais la suivante :
conformément à la circulaire n° 2007-08 du 4 mai 2007, le numéro
d’objet devient bien obligatoire à partir du 1er avril prochain.
Je ne peux pour l'instant rien vous dire sur les précédentes informations publiées sur le site d'Hors-les-Murs ; nous n'en sauront plus que vers la mi-mars.
Pour rappel :
"Le Centre de recouvrement était cependant en mesure de préciser
mercredi 20 février, lors de la réunion organisée à ce sujet lors des
portes ouvertes de l’ANPE Spectacle de Seine-Saint-Denis, que, selon
toute probabilité :
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le numéro d’objet ne devrait pas être rendu obligatoire pour les « petits spectacles » (notion à définir)
-
lors
de la mise en oeuvre du numéro d’objet, seuls les nouveaux spectacles
devraient avoir à demander un numéro d’objet. Les spectacles « en
cours » à cette date seraient, dans un premier temps (en tous cas en
2008) exemptés de la démarche
-
plusieurs numéro d’objets pourront figurer sur une même fiche de paie ou une même AEM.
Source : Hors les Murs
Dernière mise à jour : 06 Mars 2008
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